Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS DE LA VILLE
M. Laugier (René)

Numéro de dépôt :
922800
Date de dépôt :
25/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOIS DE LA VILLE

Déposée le 25 avril 1975 par monsieur Laugier (René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOIS DE LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Laugier (René domicilié(e) Domaine de la Roquette, avenue d'Avignon, Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). - France.

La marque BOIS DE LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BOIS DE LA VILLE est expirée depuis le 25 avril 1985.

Laugier (René a également déposé les autres marques suivantes : BOIS DE LA VILLE , CUVEE DU PAPE JEAN XXII


M. Laugier (René) - Domaine de la Roquette, avenue d'Avignon, Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458

Vins.